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La moudawana Marocaine entre l’air et la chanson

Entre la théorie et la réalité il existe un grand abime, juridiquement parlant au Maroc comme dans touts les pays sous développés, presque toutes les lois (commerciale, Sociale…) n’ont qu’une existence purement théorique qui s’éclipses une fois affrontées par une réalité gérée par d’autres facteurs et d’autres circonstances (corruption, egoisme, vileté, ignorance, obscurantisme…), notre problème est qu’on ne voit pas la réalité autrement on ne discerne pas entre l’air et la chanson , mais pourquoi ? Parcequ’on veut pas ou parcequ’on ne peut pas ?

Pour éclaircir davantage l’attitude on prend à titre d’exemple le code marocain de la famille qui est entrée en vigueur le 5 février 2004 ce code accepte deux lectures bien entendu contradictoires, une tellement positive c’est la lecture théorique qui fait que la Moudawana est l’ensemble des dispositions où il y a des notions comme : égalité, equité, protection…, c’est aussi une arme utilisée par la femme en vue de s’abriter contre tout acte agressif et absurde de la part de son conjoint ,grosso modo C’EST PARFAIT ET VIVE LA JUSTICE

De l’autre coté on trouve une lecture négative mais logique parce qu’elle est objective, parce qu’elle touche la réalité, cette lecture a affiché des résultats catastrophiques à savoir :
Un taux de mariage assez bas à cause de l’abstention de l’homme marocain à se marier étend donné qu’en cas du divorce sa femme partage avec lui ses biens et ses richesses !! c’est ce qui stipule l’article 49 du code de la famille
Un taux du divorce assez élevé parce que selon l’art 78 du code de la famille, le divorce devient un droit et pour l’homme et pour la femme cela fait que l’épouse peut utiliser ce moyens à n’importe quel moment et peu importe la cause du conflit on peut même observer des nouveaux mariés dont le mariage n’a duré que quelques mois demandent la dissolution du mariage
Concernant la question de la polygamie même si l’art 40 stipule que « la polygamie est interdite lorsqu’une injustice est à craindre envers les épouses, elle est également interdite lorsqu’il existe une condition de l’épouse en vertu de laquelle l’époux s’engage à ne pas lui adjoindre une autre épouse » et l’art 41 dispose que « le tribunal n’autorise pas la polygamie dans les cas suivants :

– lorsque sa justification objective et son caractère exceptionnel n’ont pas été établis
– lorsque le demandeur ne dispose pas de ressources suffisantes pour pourvoir aux besoins des deux foyers et leur assurer équitablement l’entretien, logement et les autres exigences de la vie.

Malgré ça on trouve les hommes qui utilisent des astuces et des manœuvres frauduleuses pour obtenir l’autorisation à se marier avec une autre, et dans la majorité des cas le moyen anti-juridique employé c’est l’art 16 qui stipule « le document portant acte de mariage constitue le moyen de preuve dudit mariage

Lorsque des raisons impérieuses ont empêchés l’établissement de l’acte de mariage en temps opportun, le tribunal admet, lors d’une action en reconnaissance de mariage, tous les moyens de preuve ainsi que le recours à l’expertise … »

Bref ce n’est pas la promulgation d’une batterie des lois qui donne une réforme drastique et efficiente mais plutôt une application saine, honnête et sensée des lois promulguées Un texte ne vaut rien sans un esprit sain et vigilant qui le concrétise si non il reste un texte figé et handicapé.


Par : Sonia Raho chercheuse en droit de la justice et de la famille

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